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Ruptures négociées
Votre problématique
Vous envisagez de quitter votre entreprise tout en faisant valoir vos droits ?
Privilégier une issue amiable ne signifie pas renoncer. Au contraire, sous réserve que l’accord trouvé soit satisfaisant, sécurisé et réellement adapté à l’ensemble de vos besoins, c’est souvent la solution la plus rapide, la plus saine et la plus satisfaisante. Septembre Avocats vous accompagne pour construire votre issue négociée à la hauteur de vos enjeux juridiques, professionnels, réputationnels et financiers.
Dans quelles circonstances intervient Septembre Avocats ?
- Risque de licenciement abusif dans un contexte de mise à l’écart, pression, projet de réorganisation, volonté de rupture exprimée par votre employeur ;
- Volonté de négocier un départ dans un contexte dégradé, incertain ou de reconversion professionnelle.
Comment Septembre Avocats vous accompagne ?
Quelle que soit la raison à l’origine de votre perspective de départ, Septembre Avocats réalise un audit complet de votre situation afin de déterminer les bases d’une négociation solide et adaptée, notamment en :
- Déterminant l’indemnisation à laquelle vous pourriez prétendre dans le cadre d’un contentieux ;
- Identifiant tous les leviers existants notamment les manquements de votre employeur en matière de durée du travail, congés payés, évolution de carrière, etc ;
- Valorisant votre management package notamment, AGA, BSPCE, stock-options, etc. ;
- Analysant votre clause de non-concurrence, notamment pour vérifier sa validité et/ou son opposabilité ;
- Tenant compte d’un éventuel cumul mandat social / contrat de travail à la fois pour s’assurer et sécuriser sa validité mais également anticiper son incidence sur le régime fiscal des indemnités transactionnelles.
Nos Singularités
- L’optimisation fiscale et sociale des indemnités pour maximiser le montant net perçu et limiter les délais de carence France travail ;
- Au-delà du montant de l’indemnisation, nous veillons à négocier les conditions concrètes de votre départ pour garantir vos intérêts, préserver votre réputation et sécuriser votre avenir.